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Pass-Foncier® sous forme de bail à construction

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Opérations pouvant être réalisées dans le cadre d’un bail à construction La construction ou l’acquisition hors copropriété d’une maison individuelle neuve destinée à être occupée par l’accédant à titre de résidence principale. Il peut s’agir d’une maison acquise dans le cadre d’un contrat…

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